J.O. 164 du 18 juillet 2006       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 21 juin 2006 modifiant l'arrêté du 16 mai 2000 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)

NOR : DEFK0600845A


Par arrêté de la ministre de la défense en date du 21 juin 2006, l'arrêté du 16 mai 2000 portant nomination de régisseurs d'avances et de recettes auprès des services extérieurs et des établissements relevant de la direction centrale du service de santé des armées est modifié comme suit :

I. - A compter du 1er août 2006 :

Dans la liste des régisseurs d'avances et de recettes,

Pour le directeur central du service de santé des armées, ordonnateur principal délégué, à Paris :

Remplacer : « Commandant Bianchin (Maryse), épouse Naudon, établissement central de ravitaillement sanitaire, à Marseille (Bouches-du-Rhône) » par : « Commandant Dimand (Patrick), établissement central de ravitaillement sanitaire, à Marseille (Bouches-du-Rhône) ».

II. - A compter du 1er septembre 2006 :

Dans la liste des régisseurs d'avances et de recettes,

Pour le directeur central du service de santé des armées, ordonnateur principal délégué, à Paris :

Remplacer : « Lieutenant (TA) Tobie (Eric), hôpital d'instruction des armées Legouest, à Metz (Moselle) » par : « Lieutenant Ferrandez (Romain), hôpital d'instruction des armées Legouest, à Metz (Moselle) ».